En savoir plus sur l’arbitrage
Découvrez comment fonctionne l’arbitrage Néo-Justice et dans quelles situations il peut constituer une alternative au tribunal.
Un procès peut être long pour de nombreuses raisons et il n’existe pas toujours un moyen de le raccourcir immédiatement. En revanche, selon l’état de la procédure, il est possible de vérifier ce qui bloque, de demander à son avocat de faire le point et, lorsque cela est encore possible, d’envisager une solution alternative comme une négociation, une médiation ou un arbitrage.
Vous avez lancé une procédure parce que vous vouliez régler un problème.
Quelques semaines passent.
Puis quelques mois.
Et la décision n’arrive toujours pas.
C’est à ce moment que beaucoup de personnes commencent à rechercher :
- « mon procès est trop long » ;
- « comment accélérer un procès ? » ;
- « comment faire avancer une procédure judiciaire ? » ;
- « combien de temps dure un procès ? » ;
- « pourquoi mon jugement prend autant de temps ? » ;
- « justice trop lente, que faire ? » ;
- « comment obtenir une décision rapidement ? ».
Ces questions sont légitimes.
Mais avant de chercher à « accélérer » une procédure, il faut comprendre où se situe réellement le ralentissement.
Pourquoi un procès peut-il prendre autant de temps ?
Il n’existe pas une durée unique pour tous les procès.
La durée d’une procédure peut dépendre de la juridiction saisie, de la nature du litige, de sa complexité, du nombre de parties concernées et du déroulement des échanges.
Certains dossiers sont relativement simples.
D’autres nécessitent plusieurs échanges d’écritures, la production de nombreuses pièces, voire des mesures ou actes particuliers.
Une partie peut également contester certains éléments ou soulever un incident de procédure.
Le calendrier peut donc s’allonger.
Comment savoir si mon procès est réellement bloqué ?
Il faut distinguer un délai normal de procédure d’une situation dans laquelle le dossier n’avance plus réellement.
Une question simple peut aider :
Si votre avocat peut vous répondre précisément — prochaine audience, prochaines conclusions, attente d’une décision, expertise en cours, communication d’une pièce, etc. — le dossier n’est pas nécessairement bloqué.
En revanche, si vous ne savez plus ce qui doit se passer, pourquoi rien ne se passe et quel est le prochain événement procédural, il peut être utile de demander un point précis sur le dossier.
Vous ne savez plus où en est votre procédure ?
Un échange de 10 minutes avec un avocat peut vous permettre de faire le point sur votre situation avant de choisir la suite.
Peut-on demander à un tribunal d’aller plus vite ?
Il faut être prudent avec cette idée.
Le simple fait de demander qu’une affaire soit jugée rapidement ne signifie pas qu’un tribunal pourra nécessairement modifier son calendrier.
Certaines procédures particulières existent pour répondre à des situations nécessitant une décision rapide, mais elles sont soumises à leurs propres conditions.
Il ne faut donc pas partir du principe qu’une procédure judiciaire ordinaire peut être transformée en procédure express simplement parce que l’affaire est urgente pour vous.
Que faire lorsqu’un procès dure trop longtemps ?
La première étape consiste à établir un diagnostic concret.
Demandez où en est exactement le dossier
Identifiez la dernière étape accomplie et celle qui doit normalement suivre.
Identifiez la cause du délai
Le dossier attend-il une audience, une décision, une expertise, une pièce ou les écritures de l’autre partie ?
Évaluez l’intérêt d’attendre
Si la procédure est déjà très avancée, la poursuivre peut être plus logique que recommencer ailleurs.
Vérifiez les alternatives
Si la procédure est encore à un stade permettant d’envisager une autre voie, comparez les solutions disponibles.
Peut-on abandonner un procès pour choisir une solution plus rapide ?
Il ne faut surtout pas décider cela automatiquement.
Une procédure déjà engagée peut avoir produit des effets importants : actes accomplis, arguments échangés, pièces communiquées, calendrier fixé.
Changer de stratégie peut donc être pertinent dans certaines situations et contre-productif dans d’autres.
La bonne question n’est pas :
mais plutôt :
Et si le procès n’a pas encore commencé ?
C’est généralement beaucoup plus simple.
Avant de saisir un tribunal, vous pouvez comparer les différentes voies permettant de résoudre le conflit.
Négociation
Vous cherchez directement un accord avec l’autre partie.
Médiation
Un tiers aide les parties à rechercher une solution acceptée par chacune d’elles.
Conciliation
Un tiers intervient pour favoriser une résolution amiable du différend.
Arbitrage
Lorsque les conditions sont réunies, un tribunal arbitral peut être chargé de trancher le litige.
Pourquoi l’arbitrage peut-il être intéressant lorsqu’on cherche une justice plus rapide ?
L’arbitrage répond à une problématique différente de la négociation.
Vous ne demandez pas nécessairement à l’autre partie de trouver un compromis.
Lorsque les conditions permettant de recourir à l’arbitrage sont réunies, vous cherchez à faire trancher le différend par un tribunal arbitral.
L’un de ses intérêts potentiels est de pouvoir organiser la procédure dans un calendrier différent de celui d’une juridiction étatique.
C’est notamment ce qui peut intéresser une personne ou une entreprise qui recherche une décision rapide.
Chez Néo-Justice, l’objectif est de rendre une décision en moins de deux mois dans le parcours standard. Certaines décisions peuvent intervenir plus rapidement. Un incident de procédure, une difficulté particulière ou la nécessité d’accomplir certains actes peut toutefois prolonger ce délai.
Vous cherchez une alternative à une procédure qui s’éternise ?
Lorsque l’arbitrage est possible et adapté à votre situation, Néo-Justice propose une procédure à partir de 399 € TTC.
Arbitrage : combien de temps faut-il pour obtenir une décision ?
Il est important de ne pas confondre rapidité et précipitation.
Une procédure doit permettre aux parties de présenter leurs arguments et leurs pièces dans des conditions suffisamment sérieuses.
Chez Néo-Justice, le parcours standard vise une décision en moins de deux mois.
Certaines décisions peuvent être rendues plus rapidement.
Ce délai reste toutefois susceptible d’être affecté par un incident de procédure, une difficulté particulière ou la nécessité d’accomplir des actes spécifiques.
L’intérêt recherché est donc de combiner un traitement rapide avec une véritable procédure permettant de trancher le différend.
Procès long ou arbitrage : quelle différence ?
| Critère | Procédure judiciaire | Arbitrage Néo-Justice |
|---|---|---|
| Autorité qui tranche | Une juridiction étatique | Un tribunal arbitral lorsque l’arbitrage est possible |
| Calendrier | Dépend notamment du calendrier de la juridiction | Objectif de décision en moins de deux mois dans le parcours standard |
| Accès | Procédure judiciaire selon les règles applicables | Parcours accessible en ligne chez Néo-Justice |
| Prix | Variable selon la procédure et le dossier | À partir de 399 € TTC selon le montant du litige |
| Objectif | Obtenir une décision judiciaire | Obtenir une décision arbitrale |
Justice trop lente : faut-il forcément choisir l’arbitrage ?
Non.
L’arbitrage n’est pas une solution universelle.
Il faut d’abord vérifier que votre litige peut effectivement être soumis à l’arbitrage et que cette voie correspond à votre objectif.
Si un accord reste possible, une négociation peut être beaucoup plus rapide.
Si la relation entre les parties doit être préservée, une médiation peut être intéressante.
Si vous avez déjà une procédure judiciaire très avancée, il peut également être plus rationnel de la poursuivre.
Comment accélérer un litige avant qu’il ne devienne un procès ?
Le meilleur moyen d’éviter un procès trop long est parfois de structurer correctement le dossier dès le départ.
Avant toute procédure, réunissez :
- le contrat ou les conditions générales applicables ;
- les devis et factures ;
- les échanges avec l’autre partie ;
- les courriers et mises en demeure ;
- les preuves de paiement ;
- les documents techniques utiles ;
- les éléments permettant d’évaluer précisément votre demande.
Puis faites une chronologie simple.
Date du contrat.
Date du problème.
Réclamations.
Réponses.
Dernière relance.
Situation actuelle.
Ce travail paraît basique, mais il permet de transformer une histoire complexe en dossier exploitable.
Un procès peut-il être évité après plusieurs mois de discussion ?
Oui, dans certaines situations.
Le fait qu’un conflit dure depuis longtemps ne signifie pas automatiquement qu’il doit finir devant un tribunal.
Même après plusieurs échanges, les parties peuvent parfois décider de rechercher un accord.
Mais il faut aussi savoir reconnaître le moment où la discussion ne produit plus aucun résultat.
Que faire si l’autre partie refuse de négocier ?
C’est précisément dans cette situation que les solutions amiables atteignent leur limite.
Si l’autre partie refuse toute proposition, conteste systématiquement vos demandes ou ne répond plus, il faut envisager une voie permettant de faire progresser le dossier sans dépendre uniquement de sa bonne volonté.
Selon le litige et les conditions applicables, cela peut conduire à envisager une procédure judiciaire ou un arbitrage.
L’autre partie refuse toujours de trouver un accord ?
Si vous avez besoin d’une décision et non d’une nouvelle négociation, vérifiez si l’arbitrage peut être adapté à votre situation.
Procès trop long : les erreurs à éviter
Attendre sans savoir pourquoi
Si vous ne connaissez pas la prochaine étape de votre dossier, demandez une explication précise.
Multiplier les relances inutiles
Relancer sans identifier ce qui bloque ne permet pas nécessairement de faire avancer une procédure.
Changer de procédure sans analyse
Une procédure déjà engagée ne doit pas être abandonnée simplement parce qu’une autre semble plus rapide sur le papier.
Choisir uniquement en fonction du prix
Une solution moins chère mais beaucoup plus longue peut finalement coûter davantage en temps et en ressources.
Choisir uniquement en fonction de la rapidité
Une procédure rapide mais inadaptée au litige n’est pas une bonne solution.
Comment choisir entre attendre le jugement et changer de stratégie ?
Posez-vous cinq questions.
Où en est exactement la procédure ?
Une procédure proche de son terme n’appelle pas nécessairement un changement de stratégie.
Quel résultat voulez-vous obtenir ?
Paiement, indemnisation, exécution d’une obligation, résolution d’un contrat ou autre résultat précis.
Un accord est-il encore possible ?
Si oui, une solution amiable peut parfois permettre de sortir plus rapidement du conflit.
Avez-vous besoin d’une décision ?
Si oui, une solution permettant réellement de trancher le différend doit être envisagée.
L’arbitrage est-il juridiquement possible ?
Il faut vérifier que les conditions permettant de recourir à l’arbitrage sont réunies avant de choisir cette voie.
Pourquoi une décision rapide peut changer complètement la situation ?
Un litige n’est jamais seulement une question juridique.
Pour une entreprise, un conflit peut bloquer une créance, mobiliser un dirigeant, immobiliser une équipe ou empêcher de tourner la page d’un contrat.
Pour un particulier, l’attente peut également avoir des conséquences financières ou personnelles importantes.
Obtenir une décision rapidement peut donc permettre de sortir de l’incertitude.
C’est l’une des raisons pour lesquelles l’arbitrage peut être intéressant lorsque les conditions sont réunies et que la rapidité constitue une priorité.
Votre litige dure déjà depuis trop longtemps ?
Avant de choisir votre prochaine étape, vous pouvez faire le point gratuitement avec un avocat pendant 10 minutes.
En résumé : que faire face à un procès qui n’avance pas ?
Si votre procès vous paraît trop long, ne partez pas immédiatement du principe qu’il est possible de le « faire accélérer ».
Commencez par comprendre où se situe le dossier.
Identifiez la prochaine étape.
Demandez pourquoi le délai existe.
Puis déterminez si attendre reste la meilleure stratégie.
Si le procès n’a pas encore commencé, vous disposez généralement de davantage de possibilités pour comparer les différentes voies de règlement du litige.
Si vous avez besoin d’un accord, pensez négociation, médiation ou conciliation.
Si vous avez besoin qu’un tiers tranche et que les conditions sont réunies, l’arbitrage peut constituer une alternative à une procédure judiciaire classique.
Chez Néo-Justice, l’objectif est de rendre les décisions en moins de deux mois dans le parcours standard, avec des décisions pouvant intervenir plus rapidement, sous réserve notamment d’incident de procédure, de difficulté particulière ou de nécessité d’accomplir certains actes.
Votre litige ne doit pas forcément attendre des années.
Lorsque l’arbitrage est possible et adapté, Néo-Justice propose une procédure accessible en ligne à partir de 399 € TTC, avec un objectif de décision en moins de deux mois dans le parcours standard.
FAQ : procès trop long et justice rapide
Pourquoi mon procès est-il aussi long ?
La durée dépend notamment de la juridiction, de la nature et de la complexité du litige, des échanges entre les parties, du calendrier de la juridiction et des éventuels incidents ou actes nécessaires à la procédure.
Comment faire avancer un procès qui dure trop longtemps ?
Commencez par identifier précisément l’état du dossier et la raison du délai. Demandez à votre avocat quelle est la prochaine étape et pourquoi elle n’est pas encore intervenue. Selon la situation, d’autres solutions peuvent également être envisagées.
Peut-on accélérer une procédure judiciaire ?
Certaines procédures particulières permettent de rechercher une décision rapide lorsqu’elles remplissent leurs conditions. Une procédure judiciaire ordinaire ne peut toutefois pas toujours être accélérée simplement parce que les parties souhaitent aller plus vite.
Existe-t-il une alternative à un procès trop long ?
Selon le dossier, une négociation, une médiation, une conciliation ou un arbitrage peuvent constituer des alternatives ou permettre de rechercher une résolution différente du litige.
L’arbitrage est-il plus rapide qu’un procès ?
L’arbitrage peut permettre de traiter un différend dans un délai plus maîtrisé qu’une procédure judiciaire classique. Chez Néo-Justice, l’objectif est de rendre une décision en moins de deux mois dans le parcours standard, avec des décisions pouvant intervenir plus rapidement.
Combien coûte l’arbitrage Néo-Justice ?
L’arbitrage Néo-Justice est accessible à partir de 399 € TTC pour un litige inférieur ou égal à 5 000 €. Le tarif évolue ensuite selon le montant de l’enjeu du litige.
Peut-on parler gratuitement à un avocat avant de changer de stratégie ?
Oui. Néo-Justice permet de parler gratuitement à un avocat pendant 10 minutes afin de faire le point avant de choisir une solution.